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Categories: Douane

Le régime de l’admission temporaire permet d’importer temporairement des marchandises destinées à être réexportées en l’état après utilisation temporaire. Dans la plupart des cas, aucune taxe douanière définitive n’est prélevée pour l’admission temporaire; les droits de douane sont uniquement justifiés si la marchandise étrangère reste définitivement sur le territoire douanier suisse et intègre le cycle économique.

En principe, presque toutes les marchandises peuvent être importées selon le régime de l’admission temporaire. Néanmoins, il est interdit de procéder à des modifications de la marchandise. Les principales catégories de biens soumis à l’admission temporaire sont le matériel professionnel, les marchandises d’exposition ou de foire ainsi que les récipients de transport spéciaux et recyclables.

Si une marchandise est importée selon le régime de l’admission temporaire, les douanes demandent toujours, par sécurité, un dépôt correspondant au montant du droit de douane, qui serait normalement prélevé pour une entrée de marchandise dans la libre circulation. Au moment de réexporter les biens en l’état, le dépôt est remboursé. Si la marchandise (ou une partie) reste dans le pays d’importation, le droit de douane est définitivement prélevé.