Qu'est-ce qu'une triangulation douanière et comment fonctionne-t-elle ?

La triangulation douanière est une opération commerciale impliquant trois parties dans des pays différents : un vendeur (A), un intermédiaire (B) et un acheteur final (C). La marchandise est expédiée directement de A à C, mais la facturation suit le chemin A → B → C. Types principaux : 1) Triangulation intracommunautaire UE — les trois parties dans des pays UE différents : libre circulation mais déclarations Intrastat et numéros de TVA requis ; 2) Triangulation avec pays tiers (ex. Suisse) — déclarations d'importation/exportation, EUR.1 et identification correcte dans les documents douaniers nécessaires ; 3) Triangulation avec transformation — régimes de perfectionnement actif ou passif applicables. Points critiques : les Incoterms doivent être clairement indiqués pour chaque segment ; les documents de transport indiquent le parcours physique, non commercial ; l'origine préférentielle dépend du lieu de production ; la TVA doit être gérée pour éviter la double imposition (art. 138 Directive TVA en UE). En Suisse, l'intermédiaire B n'a pas besoin de numéro de TVA suisse si la marchandise n'entre pas sur le territoire douanier suisse. Franzosini gère quotidiennement des triangulations entre la Suisse, l'UE et les pays tiers.

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