QU’EST-CE QUE T1 ?

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Le T1 (NSTI) est un document informatisé émis par une douane (bureau de départ) et destiné à une autre douane (bureau de destination). T1 se voit attribuer un numéro appelé MRN (Movement Reference Number), qui est unique dans l’Union européenne et reconnaissable sur l’ensemble de son territoire (T1 apparaît dans la case 1 du formulaire DAU). T1 est utilisé lorsque des marchandises non communautaires doivent être expédiées d’un point à un autre de l’Union européenne, sans que des droits de douane ne soient prélevés.

L’acronyme « NCTS » – New Community Transit System – identifie précisément le « New Community Transit System » tel que décrit ci-dessus.

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Posted on

3 juin 2021