Le système Green Channel est le mécanisme douanier automatique de l’UE pour effectuer les contrôles des déclarations en douane. Il travaille sur la base d’une analyse des risques et sélectionne les expéditions à contrôler en fonction de paramètres prédéterminés. Il peut donner trois résultats: « No Control » (NC) et donc la libération immédiate de l’envoi, « Document Control » (CD), « Goods Visit » (VM).
– NC: les marchandises sont libres et dédouanées sans contrôle;
– CD : le fonctionnaire désigné pour le contrôle documentaire examine la documentation accompagnant la déclaration en douane. S’il y a correspondance entre les données d’expédition et la déclaration en douane, il libère les marchandises, sinon il approfondit la vérification en demandant des documents et des informations supplémentaires ou en vérifiant physiquement les marchandises.
– VM : lorsque le système sélectionne cette intervention, le fonctionnaire désigné pour le contrôle est tenu de vérifier physiquement les marchandises avant de les libérer et doit certifier ce qu’il a personnellement trouvé.
Dans des cas rares et spéciaux, les agents des douanes peuvent, de leur propre initiative, remplacer un résultat d’un NC par un DC ou un VM.